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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 … 2. … vêtement pour femme dénommé « Shalwar-Kameez » comprenant également un pantalon (de couleur verte) et une tunique (de … Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6204.62/1 et 6206.30/1. Adoption : 2014 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90

Classification opinions

… pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des … peut être rabattue pour libérer le passage) derrière les sièges avant. Il peut transporter douze ou quinze personnes, … désigné comme « minibus » . Son intérieur est soigné (sièges et banquettes garnis de tissu, panneaux intérieurs …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6.   Voir également l’Avis 8543.70/7. Adoption : 2024 … 7. Réseau … des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6. Voir également l’Avis 8543.70/6. Adoption : 2024 … 8. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10

Classification opinions

… pas et de bandes transporteuses.  Le produit comprend également un compartiment moteur, un espace réservé à … l’opérateur et des roues.  Il a été conçu pour empêcher la ségrégation thermique et matérielle du mélange d’asphalte …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… propulseur. Cet article ne comporte pas de dispositif de réglage. Voir également les Avis 8424.89/3 et 8481.80/3. Adoption : 1996 … … le taux de matières solides; - une enceinte pressurisée protégeant les pièces contre la poussière; - une unité de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… faces d'une feuille mince de cuivre ou d'aluminium. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/2. Adoption : 1971 … … ou en une feuille mince d'aluminium, recouverte également sur ses deux faces, de bitume ou d'une matière … une couche isolante thermique et acoustique. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/1. Adoption : 1971 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.29

Classification opinions

… manière que seul un “filet” d'électricité circule afin de protéger les composants électroniques sensibles tels que les circuits intégrés à semi-conducteurs (à base de silicium). La … utilisés en tant que détecteurs de température en vue de protéger les composants électriques sensibles contre les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00

Classification opinions

… basculante permettant une rotation à 360°. Il est également équipé d'une plaque à libération rapide pour un … être monté sur la perche grâce à un dispositif de fixation réglable. La perche peut être appariée avec le système … de 25 à 102 cm et sa tête peut pivoter. La perche peut également être utilisée avec des appareils photographiques …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71

Classification opinions

… fonctionne sur une bande de fréquence de 1,7-2,7 GHz et est intégrée à une station de base pour les communications … : 1°) Directivité : largeur de faisceau horizontal de 65 degrés pour les réseaux cellulaires ; 2°) Gain élevé : 18 …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… est garni de polystyrène expansé. Les cubes sont équipés de régulateurs de pression et de valves de contrôle de … des marinas, etc. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 8907.90/2. Adoption : 2017 … 2. Structure … des marinas, etc. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Voir également l’avis 8907.90/1. Adoption : 2017 …

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