Système harmonisé

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689 résultats pour "-Cit"

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… Parmi les nitriles et leurs dérivés de substitution on peut citer, en particulier : 1)    L’ acrylonitrile* . Liquide …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… accessoires au regard du texte ou ne constituent que des citations ou des exemples ( n ° s 49.01 ou 49.11 ). b)    …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… présent Chapitre. Parmi les chaussures rangées ici on peut citer celles : 1)    à semelles extérieures en caoutchouc ou …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8305

Explanatory notes

… pour assembler, piquer ou marquer les papiers. On peut citer parmi ces derniers les pinces à dessin, les …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… . 5408.10 - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose               - Autres tissus, …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… précédentes. Parmi les produits repris ici on peut citer : 1)    Les tapis constitués par une nappe de fibres …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… précédentes de ce Chapitre. Parmi ces vêtements, on peut citer : 1)    Les blouses de travail, les tabliers, les …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… Parmi les autres poils pour la brosserie, on peut citer les poils de mouffettes (skunks, etc.), d'écureuils ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… de substances stabilisatrices (acide borique, acide citrique, etc.) dont la présence n'a pas pour effet de …

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