… destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. 8431.10 - De machines ou appareils du n° 84.25 8431.20 - De … et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage ( n° 85.11 ). b) Soit que, s’agissant d’organes identiques …
… ( n° 85.07 ) et des dynamos et dynamos‑magnétos du n° 85.11 , la présente position comprend la plupart des … transmettent au conducteur un signal, lumineux ou autre. 11) Alarmes antivol émettant des signaux acoustiques ou …
… de jeux de compétition. 10) Les jeux de fléchettes. 11) Les jeux de cartes de toutes sortes et de toutes … à gratter » et billets de tombola (généralement n° 49.11 ). b) Les tables pour jeux de cartes, du Chapitre 94 . …
… - Phénols; phénols-alcools - Monophénols : 2907.11 - - Phénol (hydroxybenzène) et ses sels 2907.12 - - … et incolores ou en poudre brunissant à la lumière. 11) Dihydroxynaphtalènes (C 10 H 6 (OH) 2 ). Ils …
… pour emploi à la main. - Pneumatiques : 8467.11 - - Rotatifs (même à percussion) 8467.19 - - Autres … burineuses. 10) Les cisailles et grignoteuses pour tôles. 11) Les fouloirs à sable, dénoyauteuses et vibrateurs pour …
… Les mélanges de plantes ou de parties de plantes du n° 12.11, utilisés en médecine. 7) Les sels médicinaux obtenus … médicaux. 10) L'huile camphrée, l'huile phénolée, etc. 11) Les produits antiasthmatiques, tels que papiers et …
… les lecteurs de son présentés séparément ( n° 85.22 ). 11) Les machines à chiffrer par perforation , pour le … d'épreuves photographiques, à main ( n° 96.11 ). …
… aux microscopes stéréoscopiques classés au n° 90.11 , des oculaires, mais pas d'objectif. 3) Les judas de … même grossissants), relèvent des n°s 70.09 ou 83.06 . 11) Les transmetteurs optiques de signaux lumineux , pour …
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