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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110 > 7110.3 > 7110.31
… Sous formes brutes ou en poudre …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9
… Autres, d'une puissance de moteur …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.91
… Cadres et fourches, et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908 > 8908.00
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.40
… Appareils photographiques à développement et tirage …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207 > 9207.10
… Instruments à clavier, autres que les accordéons …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6
… Autres sièges, avec bâti en bois …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7
… Autres sièges, avec bâti en métal …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.20
… Unités de construction modulaires en acier …