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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.9 > 9608.91
… Plumes à écrire et becs pour plumes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.10
… Briquets de poche, à gaz, non rechargeables …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22
… D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas 1.500 cm³ …
Classification opinions
… 280 Nm. Il est équipé d’un démarreur/générateur capable de renforcer la puissance ainsi que le couple du moteur, respectivement à hauteur de 10 kW et d’un couple de 160 Nm. … fluidité à la fonction stop/start du moteur ainsi qu’une récupération d’énergie accrue lorsque le véhicule se déplace …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …
Classification opinions
… final pulvérulent possédant les propriétés physiques requises (structure cristalline stable, modification … taille et forme spécifiques des particules) propres à le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Classification opinions
… Composants de motocycle, présentés ensemble et non montés , appartenant au même modèle de motocycle et énumérés comme suit : - un tableau de bord; - un moteur à … étincelles, d’une cylindrée de 124,1 cm3; - un cadre; - un réservoir à essence; - un faisceau de câbles électriques; - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81
… Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le …
Classification opinions
… 1. Percolateur électrique pour la préparation du café, d’une capacité de 45 tasses. Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’un appareil à usage domestique. Application des RGI 1 et 6. … Adoption : 2023 … 2. Percolateur électrique pour la préparation du café, d’une capacité de 45 tasses. Le mode …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.43
… Contenant de la noréphédrine ou ses sels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4 > 3004.43
… Contenant de la noréphédrine ou ses sels …