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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113 > 9113.20
… En métaux communs, même dorés ou argentés …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.9 > 9305.91
… Des armes de guerre du n° 93.01 …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1 > 9615.11
… En caoutchouc durci ou en matières plastiques …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté …
Classification opinions
… 1. Plaques composées d'une feuille de cuivre sensibilisée collée sur un support isolant, non … en une feuille d’aluminium grainée électrochimiquement et recouverte de produits chimiques sensibles à la lumière ultraviolette (UV) (un mélange de résines organiques (phénoliques) et de composés diazoïques). …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant …
Explanatory notes
… de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant … ‑ Ecrus : 5211.11 ‑ ‑ A armure toile 5211.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.19 ‑ ‑ Autres …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas …
Classification opinions
… Hydravion ultra léger motorisé (ULM) pneumatique de type pendulaire, équipé d’un moteur intégral, d’une aile, d’une … produit possède les caractéristiques suivantes : - Moteur bicylindre à deux temps; - Habitacle à deux sièges en … 406 kg; - Vitesse de décrochage : 48 km/h; - Vitesse de croisière : 70 km/h; - Vitesse maximale : 80 km/h; - …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… 1. Verre automobile pour affichage tête haute ou HUD , formé de … automobile B Projecteur à miroir … 2. Verre automobile avec revêtement thermo-réfléchissant , de dimensions et format permettant son …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.11
… Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1
… Pigments et préparations à base de dioxyde de titane …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.20
… Pigments et préparations à base de composés du chrome …