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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …
Explanatory notes
… à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. I.‑ APPAREILS … utilisés, notamment, par les aviateurs, les plongeurs, les alpinistes ou les pompiers. Ils peuvent être autonomes, le … un organe filtrant destiné à absorber les gaz nocifs ou à retenir les poussières. Ils se composent dans la plupart des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, … ( Chapitre 70 ). b) Les articles à usages techniques, tels que joints, rondelles et similaires, en caoutchouc vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), en cuir naturel ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - … - Parties Pour autant qu' ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des … et 225 g exclus : 4804.41 - - Ecrus 4804.42 - - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de … 4804.59 - - Autres Les termes papiers et cartons Kraft sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Les catégories …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non … engrais. Relèvent de la présente position : 1) Les os et cornillons (os intérieurs des cornes) bruts ou dégraissés … os dégélatinés , qui ont été débarrassés de leur matière organique (gélatine) par cuisson à la vapeur; ils se …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus (+). - Simplement laminés à chaud : … froid pour donner des produits plus minces et possédant un fini de meilleure qualité. Les feuillards sont également …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. La présente position groupe les … ou cordages du n° 56.07 et qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par d'autres positions de la … l'une ou les deux extrémités forment une boucle ou sont munies de ferrures, de crochets, d'anneaux ou d'autres …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, …
Explanatory notes
… tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, … de lampes de projecteurs. B) Les tubes à bouts rétreints, manifestement destinés à la fabrication d'articles pour …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42
… Non-ioniques …