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746 résultats pour "不动产房产证明怎么打印<网址:zjw211.com>石家庄勃艮第-弗朗时孔泰大学文凭购买-不动产登记证明夫妻<网址:zjw211.com>不动产证没有身份证号码aF"

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… peuvent aussi être consolidées à leurs extrémités par des agrafes, crampons, feuillards ou boulons, afin d'empêcher la pièce de bois de se fendre. Les produits …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… des trottoirs et, en général, de toutes les parties du sol affectées à la circulation, y compris les mêmes pierres … sous forme de plaques, d'épaisseur limitée, les pavés affectent la forme, plus ou moins régulière, de cubes ou de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… servent à la préparation de la crème de tartre ou tartre raffiné, produit qui se différencie du tartre brut en ce … exclus de la présente position la crème de tartre (tartre raffiné) ( n° 29.18 ) et le tartrate de calcium ( n°s 29.18 …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés 4707.20 - Autres … le classement dans l'une de ces sous‑positions n'est pas affecté par la présence de petites quantités de papiers ou …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

Explanatory notes

… le yoghourt peut être additionné de chocolat, d’épices, de café, ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

…               ‑ Sans support : 7410.11 ‑ ‑ En cuivre affiné 7410.12 ‑ ‑ En alliages de cuivre               ‑ Sur support : 7410.21 ‑ ‑ En cuivre affiné 7410.22 ‑ ‑ En alliages de cuivre La présente …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… 74.11 ‑ Tubes et tuyaux en cuivre. 7411.10 ‑ En cuivre affiné              ‑ En alliages de cuivre : 7411.21 ‑ ‑ A … généralement obtenus par perçage et filage d'une billette afin d'obtenir une ébauche qui est laminée ou étirée à …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… produit d'alliage dans l'industrie sidérurgique sans un affinage préalable. Le ferronickel affiné est utilisé presque exclusivement dans l'industrie …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… également de la présente position. Le thé privé de sa caféine (ou théine) est également repris sous la présente position; la caféine (ou théine) entre au n° 29.39 . Les produits ne …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… , c’est‑à‑dire les timbres normalement utilisés pour affranchir la correspondance ou les colis postaux, les … cartes‑lettres, cartes postales, bandes pour journaux, affranchies d’une vignette postale imprimée. Les articles de …

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