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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). …
Explanatory notes
… 91.06 ‑ Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). 9106.10 …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les …
Explanatory notes
… 91.02 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y … un compteur de temps : 9102.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement 9102.12 ‑ ‑ A affichage optoélectronique seulement … même incorporant un compteur de temps : 9102.21 ‑ ‑ A remontage automatique 9102.29 ‑ ‑ Autres ‑ …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou …
Explanatory notes
… ‑ Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer … 7301.10 ‑ Palplanches 7301.20 ‑ Profilés Les palplanches sont constituées soit par des profilés obtenus par laminage, … griffes, par exemple). Parmi les palplanches de la présente position, on peut citer : 1) Les …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.11
… D'un poids n'excédant pas 25 g/m² …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.9 > 5603.91
… D'un poids n'excédant pas 25 g/m² …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.31
… D'une puissance n'excédant pas 750 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.51
… D'une puissance n'excédant pas 750 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.7 > 8501.71
… D'une puissance n’excédant pas 50 W …