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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0407 > 0407.2 > 0407.21
… De volailles de l'espèce Gallus domesticus …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4
… Autres luminaires et appareils d’éclairage électriques …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.50
… Luminaires et appareils d'éclairage non électriques …
Section X
… PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET …
Explanatory notes
… Section X PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (+). 7208.10 - … graphite, de goudron ou de bitume. 3) Le polissage, le lustrage ou opérations similaires. 4) L'oxydation … divers procédés chimiques, notamment par immersion dans une solution oxydante; les patines, bleuissages, brunissages, …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. …
Explanatory notes
… à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. - En matières végétales : 4602.11 - - … rotin 4602.19 - - Autres 4602. 90 - Autres Sous réserve des exclusions qui figurent dans les Considérations générales du … . 8) Les paillons pour bouteilles. Ces articles ont le plus souvent la forme d'un cône creux et sont constitués par …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. 4806.10 ‑ Papiers … à l'action d'un bain d'acide sulfurique, qui hydrolyse la cellulose et la transforme partiellement en amyloïde, … Après lavage complet et séchage, ce papier, beaucoup plus résistant que le papier original, est translucide, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706 > 3706.10
… D'une largeur de 35 mm ou plus …