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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour …
Explanatory notes
… ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour … plaques, feuilles ou bandes de liège, de forme carrée ou rectangulaire obtenus par débitage des planches de liège … et bandes découpés autrement que de forme carrée ou rectangulaire sont classés comme ouvrages ( n° 45.03 ). Sont …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou autre-ment, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 2506.10 - Quartz 2506.20 - Quartzites La … b) ne pas appartenir aux variétés que la qualité de leur structure cristallographique rend propres à être utilisées … que la fabrication de pièces d'outils ou de cristaux piézo‑électriques. Les quartzites sont des variétés de roches, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
Explanatory notes
… et dessins, faits entièrement à la main , c’est‑à‑dire les productions d’artistes peintres et de dessinateurs, qu’elles soient anciennes ou modernes. Ces productions peuvent être des peintures à l’huile, des … ne soient pas à caractère commercial, par exemple, reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.14
… Colorants directs et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.16
… Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.5
… Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.40
… Autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.1
… Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.2 > 8460.23
… Autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.50
… Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires …