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1338 résultats pour "东城办假结婚证<办证网址:bzw985.com>-哪里买东城办假结婚证<办证网址:bzw985.com>-南平东城办假结婚证哪里有-哪里办东城办假结婚证Bi"

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans … oxyde de magnésium (n°  90.01 );        ij)   les craies de billards (n°  95.04 );        k)   les craies à écrire ou à … contraires, que les produits minéraux à l'état brut, ou bien lavés (même à l'aide de substances chimiques, pourvu …

Legal note

… produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans … terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les … oxyde de magnésium (n°  90.01 );        ij)   les craies de billards (n°  95.04 );        k)   les craies à écrire ou à …

Section XVI > Chapitre 85

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… dans une position résiduelle. 7.-  Relèvent du n° 84.82 les billes d'acier calibrées, c'est-à-dire, les billes polies dont le diamètre maximal ou minimal ne diffère … cette différence (tolérance) n'excède pas 0,05 mm.   Les billes d'acier ne répondant pas à la définition ci-dessus …

Legal note

… dans une position résiduelle. 7.-  Relèvent du n° 84.82 les billes d'acier calibrées, c'est-à-dire, les billes polies dont le diamètre maximal ou minimal ne diffère … cette différence (tolérance) n'excède pas 0,05 mm.   Les billes d'acier ne répondant pas à la définition ci-dessus …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908 > 2908.9 > 2908.99

Classification opinions

… 1. Antimoine (III) bis (pyrocatéchine disulfonate de sodium) . Adoption : 1957 …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… et leurs parties, par exemple);         r)  les articles de bijouterie de fantaisie du n° 71.17;         s)  les … de bouteilles isolantes, stylos, porte-mine et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple). 3.‑ …

Legal note

… et leurs parties, par exemple);         r)  les articles de bijouterie de fantaisie du n° 71.17;         s)  les … de bouteilles isolantes, stylos, porte-mine et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple). 3.‑ …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) … général. 2.‑  Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les … chimique définie, peuvent être additionnés d'un stabilisant , pourvu que celui‑ci soit indispensable à leur …

Legal note

… des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) … général. 2.‑  Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, … 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;        d)   les cermets du …        h)   les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par …

Legal note

… et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, … 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;        d)   les cermets du …        h)   les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.9 > 9608.99

Classification opinions

… 1. Billes en carbure de tungstène, rectifiées ou non, d'un …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906 > 3906.90

Classification opinions

… acrylique et d'amide acrylique modifié par le formaldéhyde, stabilisée par addition d'une petite quantité de …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.90