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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en … ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. …
Explanatory notes
… 84.49 ‑ Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en … de toute espèce ou des nontissés et des articles en ces matières, à l'exception des tissus feutrés. Cette position … le feutrage proprement dit (souffleuses de poils, loups, batteurs, cardes, etc.), qui sont des mêmes types que celles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le …
Explanatory notes
… et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier … ou d'appareils destinés à réaliser dans une enceinte une atmosphère déterminée, du double point de vue de la … véhicules à moteur, etc., ainsi que dans les manufactures, ateliers ou usines pour obtenir un conditionnement …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous … ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent …
Explanatory notes
… 39.18 ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous … ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent … n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7 > 0302.73
… spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2 > 0303.25
… spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.93
… spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus …