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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… de beurre de cacao, de sucre et de poudre de lait ( n° 17.04 ). b)    Les biscuits et autres produits de la …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… que comme matière de rembourrage ou de garnissage ( n° 94.04 ). e)    Les articles du Chapitre 95 (flèches et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Explanatory notes

… sulfonate de perfluorooctane (PFOS) (voir aussi les n°s 29.04, 29.22, 29.35, 38.08 et 38.24 ). 4)    Iodure de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… de substances médicamenteuses ou parfumée ( n°s  30.03 , 30.04 ou Chapitre 33 ). Sont également exclues les lanolines …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Explanatory notes

… potages et bouillons préparés, contenant des pâtes ( n° 21.04 ). …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… position lorsqu’ils sont séchés, broyés ou pulvérisés ( n° 09.04 ). 6)    Les épinards, les tétragones (épinards de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… Les bois en éclisses, lames, rubans et similaires ( n ° 44.04 ). c)     Les bois sciés, tranchés ou déroulés, y …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… d'un assemblage de dentelles ou de tissus brodés des n°s 58.04 ou 58.10. Cette position ne comprend pas  : a)     Les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… position toutes les catégories de verres des n°s 70.03 et 70.04, sous forme de plaques, dalles ou feuilles , qui ont subi …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… Les fleurs et feuillages naturels des n°s 06.03 ou 06.04 (teints, dorés, argentés, par exemple). b)     Les motifs …

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