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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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2012
2007
2002
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597 résultats pour "买个假日本新潟产业大学文凭毕业证<网址:bzw985.com>海林落宗后多久拿不动产证-伦敦大学教育学院商业管理文凭证书<网址:zjw211.com>鹿児島国際大学学位证购买04"
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
Explanatory notes
… de beurre de cacao, de sucre et de poudre de lait ( n°
17.04
). b) Les biscuits et autres produits de la …
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Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
Explanatory notes
… que comme matière de rembourrage ou de garnissage ( n°
94.04
). e) Les articles du Chapitre 95 (flèches et …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
Explanatory notes
… sulfonate de perfluorooctane (PFOS) (voir aussi les n°s 29.
04
, 29.22, 29.35, 38.08 et 38.24 ). 4) Iodure de …
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Section III > Chapitre 15 > Position 1505
Explanatory notes
… de substances médicamenteuses ou parfumée ( n°s 30.03 , 30.
04
ou Chapitre 33 ). Sont également exclues les lanolines …
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Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
Explanatory notes
… potages et bouillons préparés, contenant des pâtes ( n° 21.
04
). …
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Section II > Chapitre 7 > Position 0709
Explanatory notes
… position lorsqu’ils sont séchés, broyés ou pulvérisés ( n°
09.04
). 6) Les épinards, les tétragones (épinards de …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
Explanatory notes
… Les bois en éclisses, lames, rubans et similaires ( n °
44.04
). c) Les bois sciés, tranchés ou déroulés, y …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
Explanatory notes
… d'un assemblage de dentelles ou de tissus brodés des n°s 58.
04
ou 58.10. Cette position ne comprend pas : a) Les …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
Explanatory notes
… position toutes les catégories de verres des n°s 70.03 et
70.04
, sous forme de plaques, dalles ou feuilles , qui ont subi …
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Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
Explanatory notes
… Les fleurs et feuillages naturels des n°s 06.03 ou 06.
04
(teints, dorés, argentés, par exemple). b) Les motifs …
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