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Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… (pour le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la … positions. 5.‑ Le n° 44.17 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute … en bout, par jointure digitale, par exemple (procédé qui donne un joint collé ressemblant à des doigts entrelacés et …

Legal note

… (pour le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la … positions. 5.‑ Le n° 44.17 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute … pas 3 % en poids. Ces granulés sont de forme cylindrique, dont le diamètre et la longueur n’excèdent pas …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations … pour la fabrication ultérieure de matières textiles. Ils doivent alors subir une opération d'étirage en vue d'orienter leurs molécules et d'accroître de la sorte …

Classification opinions

… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou … sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et … de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, … d’appareils qui permettent de transporter, d’acheminer ou d’orienter une ou plusieurs personnes sur des parcours …

Legal note

… , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et … de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, … d’appareils qui permettent de transporter, d’acheminer ou d’orienter une ou plusieurs personnes sur des parcours …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

…        a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages … d'images pour enfants les albums ou livres pour enfants dont l'illustration constitue l'attrait principal et dont le … optique réduisant fortement les dimensions du ou des documents photographiés; la lecture de ces …

Legal note

…        a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages … d'images pour enfants les albums ou livres pour enfants dont l'illustration constitue l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt secondaire. …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet … non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , … les cuirs et les peaux sont d'abord soumis à tout une série d'opérations préparatoires (travail de rivière), consistant …

Legal note

… (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet … non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties … présent Chapitre groupe un ensemble d'articles métalliques d'outillage ou de coutellerie, qui sont exclus des Chapitres … non montés. D)   Sous les n°s 82.10 à 82.15, un ensemble d'ouvrages, bien définis en soi, constituant des outils ou …

Legal note

… sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou …

Section VI

Explanatory notes

… qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, … du n° 38.27, il est à classer dans la position dont le libellé mentionne son nom ou sa fonction et non pas … repris dans l’une des positions n°s 28.43, 28.46 ou 28.52 doivent être classés dans cette position et non dans une …

Legal note

… qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, … du n° 38.27, il est à classer dans la position dont le libellé mentionne son nom ou sa fonction et non pas …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… à l'exception :                 1)      des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont … 6.‑  Le n° 59.07 ne comprend pas :       a)      les tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont … 59.10) :                 ‑   les tissus, feutres ou tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de …

Legal note

… à l'exception :                 1)      des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont … 6.‑  Le n° 59.07 ne comprend pas :       a)      les tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont … 59.10) :                 ‑   les tissus, feutres ou tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, … de semences :        a)   les légumes à cosse et le maïs doux (Chapitre 7);        b)   les épices et autres produits … graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en …

Legal note

… graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, … de semences :        a)   les légumes à cosse et le maïs doux (Chapitre 7);        b)   les épices et autres produits … graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas … dissoute dans un bain de cryolithe fondue (fluorure double d'aluminium et de sodium), celle‑ci n'intervenant que … dans le bain. L'aluminium se dépose au fond des cuves d'où il est aspiré. Il est ensuite coulé le plus souvent …

Legal note

… les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour … admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas …

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