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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à …
Explanatory notes
… 16.04 ‑ Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés … rôtis, à l'exclusion toutefois des poissons fumés qui ont été cuits avant ou pendant l'opération du fumage et qui, pour autant qu 'ils n'aient pas reçu d'autre préparation, restent classés au …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
Explanatory notes
… jattes, tasses, timbales, coquetiers, carafes, services à boissons, coupes, paniers et corbeilles à pain, à … que ceux du n° 71.13 ), brosses (à habits, à cheveux, à ongles, etc.); peignes à coiffer, aiguières, pots à eau, etc. Les vaporisateurs relèvent du …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, …
Explanatory notes
… 73.19 ‑ Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
Explanatory notes
… métaux. 2846.10 ‑ Composés de cérium 2846.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés inorganiques ou organiques de … chimique des mélanges des éléments. Il s'ensuit que seront compris dans la position les mélanges d'oxydes ou … de ces éléments ou les mélanges de sels ayant le même anion (les chlorures de métaux des terres rares, par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485
Explanatory notes
… La machine crée un objet, sur la base d'un fichier de conception qui lui est fourni, par addition et dépôts successifs de couches de matière.La … d'une source d’énergie, par exemple lasers, résistances, faisceaux d’électrons ou rayonnement ultraviolet pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à … électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. …
Explanatory notes
… 85.13 ‑ Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à … électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. 8513.10 ‑ Lampes 8513.90 ‑ Parties …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …
Explanatory notes
… des cires animales ou végétales. A) Dégras. Cette position comprend aussi bien les dégras naturels que les … des cuirs. Les dégras naturels , appelés aussi moellons, première torse, sod oil , consistent en produits résiduaires du chamoisage (ou tannage …Section XVIII > Chapitre 92
Explanatory notes
… et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, …Legal note
… et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, …Section XX > Chapitre 96
Explanatory notes
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33); … ou de cannes, par exemple); c) la bijouterie de fantaisie (n° 71.17); d) les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33); … ou de cannes, par exemple); c) la bijouterie de fantaisie (n° 71.17); d) les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. …