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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
… Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. …
Explanatory notes
… ensemble homogène renfermé dans un bâti commun et constitué essentiellement : 1) D'un dispositif d'émission et … , intermédiaire entre l'objectif et le projecteur, et destinée à faire varier le grossissement dans un intervalle … des microscopes électroniques et en comportent les éléments essentiels (canon à électrons, tubes cathodiques, bobines …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations …
Explanatory notes
… 33.04 ‑ Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris … suffisante pour être considérées comme ayant une action essentiellement thérapeutique ou prophylactique sur l'acné; …Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces … Chapitre ne comprend pas : a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de … (y compris les sandalettes, nu-pieds et spartiates), les espadrilles, les chaussures pour le tennis et la course à …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants … e) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21); f) les chaussures ayant le …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de …
Explanatory notes
… 48.19 ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en … par exemple) ainsi que ‑ des cartonnages assemblés ou destinés à être assemblés au moyen de colle, d'agrafes, etc., … ornés d'images à découper pour enfants. Les articles de l'espèce peuvent également être munis de garnitures ou …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou …
Explanatory notes
… 11.06 ‑ Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… type doivent être appliquées en couches minces de façon à rester souples. B.- VERNIS Parmi les vernis de la présente … etc.) dans l'alcool (vernis dits à l'alcool), dans l'essence de térébenthine, de bois de pin, ou de papeterie au … additionné d'une matière colorante soluble. Les vernis de l'espèce doivent contenir d'autres ingrédients pour les rendre …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres …
Explanatory notes
… 90.30 ‑ Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le … de Geiger , dans lesquels la tension entre les électrodes est très élevée, de sorte que les ions formés au passage … rayonnement et l'une des électrodes d'un appareil constitué essentiellement par un dispositif (photomultiplicateur) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres …
Explanatory notes
… 84.53 ‑ Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le … PREPARATION, LE TANNAGE OU LE TRAVAIL DES CUIRS OU PEAUX Il est à noter que certains types de machines ou appareils de … glacer, miroiter, grainer, etc.) ( n° 84.20 ). c) Les essoreuses centrifuges ( n° 84.21 ). d) Les machines à …Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches. …
Explanatory notes
… 82.04 ‑ Clés de serrage a main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables , même avec manches. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, …