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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90
… Parties et accessoires …
Classification opinions
… sortie de câbles électriques; l’arrière du boîtier est muni d’accessoires en vue de l’accrocher et de le fixer à un mur. … transparente munie de charnières et de trous permettant de sceller le boîtier. La porte transparente comporte deux … de couper facilement les circuits électriques en cas d’urgence, et l’autre pour permettre à un technicien de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; …
Explanatory notes
… 56.08 ‑ Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; … d'autres accessoires n'a pas pour effet de les exclure de cette position. Parmi les articles confectionnés, ne …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.79
INN
… … brivaracetam … canosimibe … carmégliptine … carmotérol … cérulétide … cibinétide … cilengitide … cilobradine … …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées … mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. Cette position couvre : 1) Les lessives résiduaires de la … , même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement. Ces lessives consistent principalement en sels d'acides …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé …
Explanatory notes
… et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et estomacs … salé ou en saumure, séché ou fumé, entiers ou en morceaux. Ces produits autrement préparés ou conservés sont exclus ( …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.32
… Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.33
… Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2 > 9405.21
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3 > 9405.31
… Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …