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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 96.19 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et … traditionnels similaires constitués uniquement de matières textiles et qui sont généralement réutilisables après … lavage. La présente position ne comprend pas les produits tels que les draps jetables utilisés en chirurgie et les …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et …
Explanatory notes
… 06.02 ‑ Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et … blanc de champignons : amas mycéliens, mélangés ou non de terre ou de matières végétales. Les arbres, arbustes, … de sous‑positions. N° 0602.20 Au sens du n° 0602.20, les termes « arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons » …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …
Explanatory notes
… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. ‑ Houilles, … même pulvérisées, mais non agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite 2701.12 ‑ ‑ Houille bitumineuse 2701.19 ‑ ‑ …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91
… Contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles …
Classification opinions
… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : … bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes …Section XI > Chapitre 53 > Position 5307
… Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.07 ‑ Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 . 5307.10 ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors ou câblés La présente position comprend les fils obtenus par filage …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques …
Classification opinions
… 1. Système modulaire pour la déposition physique de métal à l'état de vapeur sur une pastille à semi-conducteur, sous forme d'un seul corps composé … pompe à vide turbomoléculaire, d'un dispositif robotisé de manutention, et d'un dispositif de chauffage. Lorsqu'une …Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
… Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.10 ‑ Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. … 5310.10 ‑ Ecrus 5310.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.37
… Autres, teintes …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2840 > 2840.30
… Peroxoborates (perborates) …