Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.10
… Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes …
Explanatory notes
… 48.19 ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de … en papier ou carton non ondulé 4819.30 ‑ Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus 4819.40 ‑ Autres sacs; … pour vêtements; les pots et cornets (même paraffinés) à lait, confiture, sorbets, etc. La présente position couvre …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… débitées, par sciage ou autre-ment, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 2506.10 - Quartz …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, …
Explanatory notes
… 02.09 ‑ Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de …Section XIV
… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES …
Explanatory notes
… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.20
… Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417 > 8417.10
… Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.10
… « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.3
… Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles …