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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, … seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7601
… Aluminium sous forme brute. …
Explanatory notes
… 76.01 ‑ Aluminium sous forme brute. 7601.10 ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ … en masses, lingots, billettes, plaques, barres à fils ou formes similaires résultant de la coulée des cuves … Ces produits sont destinés à être ultérieurement laminés, forgés, filés à la presse, étirés, battus, refondus et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3908
… Polyamides sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.08 ‑ Polyamides sous formes primaires. 3908.10 ‑ Polyamide‑6, ‑11, ‑12, ‑6,6, … sont obtenus par polymérisation de condensation de diacides organiques (l'acide adipique, l'acide sébacique, par … 11‑aminoundécanoïque, par exemple) ou par polymérisation de réorganisation de lactames (epsilon‑caprolactame, par …Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
… Silicones sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.10 ‑ Silicones sous formes primaires. Les silicones de la présente position sont … silicium‑oxygène‑silicium et qui contiennent des groupes organiques fixés aux atomes de silicium par des liaisons … 27.10 ou 34.03 , selon le cas (voir les Notes explicatives correspondantes). 2) Les résines de silicones sont …Section XV > Chapitre 79 > Position 7901
… Zinc sous forme brute. …
Explanatory notes
… 79.01 ‑ Zinc sous forme brute. ‑ Zinc non allié : 7901.11 ‑ ‑ … ‑ Alliages de zinc La présente position couvre le zinc sous forme brute à ses différents degrés de pureté, présenté en masses, lingots, plaques, billettes ou formes similaires, ou en grenailles. Ces produits sont …Section II > Chapitre 12 > Position 1209
… Graines, fruits et spores à ensemencer. …
Explanatory notes
… 12.09 ‑ Graines, fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de betteraves à sucre … (Poa pratensis L.) 1209.25 ‑ ‑ De ray grass ( Lolium multiflorum Lam. , Lolium perenne L. ) 1209.29 ‑ ‑ Autres … du Kentucky, fléole des prés, etc.), les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
… Gravures, estampes et lithographies originales. …
Explanatory notes
… 97.02 ‑ Gravures, estampes et lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - … (voir la Note 3 du présent Chapitre). La technique du report, procédé utilisé par l’artiste lithographe qui …Section XV > Chapitre 80 > Position 8001
… Etain sous forme brute. …
Explanatory notes
… 80.01 - Etain sous forme brute. 8001.10 - Etain non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position couvre l’étain sous forme brute , en masses, blocs, lingots, saumons, pains, …Section XV > Chapitre 78 > Position 7801
… Plomb sous forme brute. …