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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, …
Explanatory notes
… même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, … La civette , produite par l'animal du même nom, est une matière résineuse, de consistance pâteuse et onctueuse, de …Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la … les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche … des rubans amovibles, jusqu'aux bottes cuissardes dont la tige recouvre la jambe et la cuisse et comporte parfois des …Legal note
… 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les … sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la … les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des … galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; …
Explanatory notes
… graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des … galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, … de galets plus ou moins arrondis, le silex sert, au même titre que les boulets métalliques, au broyage de diverses …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et …
Explanatory notes
… 84.49 ‑ Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en … et des articles en ces matières, à l'exception des tissus feutrés. Cette position couvre également les formes …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; … du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues; b) les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, …Legal note
… Notes. 1.‑ N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, … du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues; b) les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni … Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni … pour bateaux et leurs pales 8487.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les parties non électriques de … que : a) Celles qui sont spécialement conçues pour être utilisées, uniquement ou principalement , sur une machine …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. …
Explanatory notes
… laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao . 0403.20 ‑ Yoghourt 0403.90 ‑ Autres La présente position comprend le babeurre, le lait et la crème fermentés …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
Explanatory notes
… noix ou d'amandes de palmiste 2306.90 ‑ Autres La présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides, … céréales . Elle comprend également le son de riz déshuilé constituant le résidu de l'extraction de l'huile contenue … de lin, de graines de coton , de sésame, de coprah, etc.) constituent un aliment du bétail très apprécié; certains …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend … d'un enduit, ainsi que les tapis comportant sur l'envers un tissu ou un nontissé ou encore une feuille ou plaque en … Sont exclus de ce Chapitre : a) Les thibaudes, sorte de tissus ou de feutres grossiers de protection que l'on place …Legal note
… on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements …Section XVII > Chapitre 89
… Navigation maritime ou fluviale …