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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7215 > 7215.10
… En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.9 > 7216.91
… Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.31
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7220 > 7220.1 > 7220.11
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus …
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.30
… Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs …
Section II > Chapitre 11 > Position 1104 > 1104.30
… Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.31
… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.4 > 4412.41
… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.51
… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.91
… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux …