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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.11
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7605 > 7605.1 > 7605.11
… Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7605 > 7605.2 > 7605.21
… Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.9 > 8606.92
… Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.10
… foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.5
… Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.32
… De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. …
Explanatory notes
… boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. 8535.10 ‑ Fusibles et coupe‑circuit à … Note explicative du n° 85.36 mais conçus pour une tension excédant 1.000 volts. Sont notamment repris ici : A) Les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.50
… Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91
… Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à …