Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0502 > 0502.10
… Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. …
Explanatory notes
… centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. ‑ Centrifugeuses, y … la filtration ou l'épuration des gaz : 8421.31 ‑ ‑ Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par … même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, … A) Les survêtements de sport (trainings) qui sont des articles de bonneterie composés de deux pièces, non …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, …
Explanatory notes
… 15.12 ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, … de coton et ses fractions : 1512.21 ‑ ‑ Huile brute, même dépourvue de gossypol 1512.29 ‑ ‑ Autres A) HUILE DE …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, … les tissus en pièces comportant, à intervalles réguliers, des parties non tramées et permettant d'obtenir des pagnes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou …
Explanatory notes
… 84.75 - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… Contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l'endosulfan (ISO), de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …