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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …
Explanatory notes
… les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages(+). - Gants, mitaines et … l'un des trois groupes mentionnés ci‑dessus, il convient de citer : les pèlerines, les tabliers, les dessous‑de‑bras, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, …
Explanatory notes
… râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , … ( n° 82.07 ). b) Les limes à ongles et les pinces (ou ciseaux) à ongles ( n° 82.14 ). c) Les pinces à sucre et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.10
… Colophanes et acides résiniques …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7229 > 7229.20
… En aciers silico-manganeux …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2 > 7304.24
… Autres, en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.1 > 7306.11
… Soudés, en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2 > 7306.21
… Soudés, en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7307 > 7307.2
… Autres, en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7614 > 7614.10
… Avec âme en acier …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2835 > 2835.2 > 2835.26
… Autres phosphates de calcium …