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Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

…               ‑ Grains aplatis ou en flocons : 1104.12 ‑ ‑ D'avoine 1104.19 ‑ ‑ D'autres céréales               ‑ … de la présente position et les exceptions mentionnées, voir le point 1) des Considérations générales du Chapitre. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

…               - Etoffes liées chimiquement : 7019.71 - - Voiles (fines couches) 7019.72 - - Autres étoffes à maille … sont orientés de manière aléatoire, formant un produit volumineux, principalement utilisées pour l'isolation. Il …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… sels de ces produits : 2939.11 - -  Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), … de constitution complexe, obtenues dans certains cas par voie de synthèse; doués d'une action physiologique … et comme précurseur dans la fabrication du lysergide (DCI) (voir la liste des précurseurs figurant à la fin du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… les appareils mobiles, même autopropulsés. Les exceptions évoquées ci‑dessus sont les suivantes : a)    Appareils … de relevage ou des wagons‑grues pour le service des voies ferrées (pour la pose ou la dépose des rails, par … De tels ensembles doivent être classés au n°  87.05  comme voitures automobiles à usages spéciaux, et ce, que l'engin …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… les véhicules chevauchent un rail induit solidaire de la voie); manutention de wagons ou wagonnets à roues porteuses … d'un four ou d'autres appareils, et pouvant comporter un volant de secours à commande manuelle.        2)    Les … accessoires (démarreur électrique, transformateur, volant de manœuvre manuelle, etc.), conçus pour manœuvrer …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… parties 8708.93 - - Embrayages et leurs parties 8708.94 - - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties … 2°)  Ne pas être exclus par les Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette Section). Parmi …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… 8413.40 - Pompes à béton 8413.50 - Autres pompes volumétriques alternatives 8413.60 - Autres pompes … de la présente position en cinq catégories. A.- POMPES VOLUMETRIQUES ALTERNATIVES Cette catégorie comprend … force de refoulement résultant de la diminution de la masse volumique du liquide émulsionné. Lorsque le gaz comprimé est …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Explanatory notes

… non aqueux , le solvant et le diluant sont des liquides volatils (white spirit, toluène, essences de térébenthine, … est appelée pigment et est insoluble dans le milieu - voir partie A ci-dessus.) * *    * Pour appliquer ces …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

… 9 mm               - Autres : 4411.92 - - D'une masse volumique excédant 0,8 g/cm 3 4411.93 - - D'une masse volumique excédant 0,5 g/cm 3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm 3 … spéciaux de panneaux d’isolation sont utilisés pour le voligeage. Les produits de la présente position restent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… de la machine complète ou s'ils sont aménagés pour recevoir de tels organes; dans le cas contraire, ils sont … alors monter ou descendre le long d'un mât à la vitesse voulue.        Appartiennent également à ce groupe les … ici, les wagons relevant du n° 86.05 et l'équipement de voie des n°s 73.02 ou 86.08 , selon l'espèce. F)    Les …