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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en … organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la …
Explanatory notes
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en … de détergents : 3401.11 - - De toilette (y compris ceux à usages médicaux) 3401.19 - - Autres 3401.20 ‑ Savons sous …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; …
Explanatory notes
… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; … toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues); c) les tissus partiellement … de cardes, et les produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, … toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues); c) les tissus partiellement …Section X > Chapitre 49 > Position 4908
… Décalcomanies de tous genres. …
Explanatory notes
… 49.08 ‑ Décalcomanies de tous genres. 4908.10 ‑ Décalcomanies vitrifiables 4908.90 - … ou textes divers imprimés ou indiennés en une seule ou en plusieurs couleurs sur papier léger et absorbant (parfois … plastique), revêtu sur une face d'une couche soluble, gommeuse ou amylacée, qui reçoit l'impression, recouverte …Section XV > Chapitre 75 > Position 7502
… Nickel sous forme brute. …
Explanatory notes
… 75.02 ‑ Nickel sous forme brute. 7502.10 ‑ Nickel non allié 7502.20 ‑ … brute se présente généralement sous forme de lingots, de gueuses, de plaquettes, de cubes, de rondelles, de … électrodéposées. Sous ces formes primaires , il sert le plus souvent comme produit d'apport dans la fabrication des …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs. …
Explanatory notes
… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A. Les remorqueurs , qui sont des bateaux spécialement conçus pour la traction d'autres unités. Ils peuvent être du … , qui sont des bateaux spécialement conçus pour le poussage des barges ou des allèges notamment. Ils se …Section XV > Chapitre 78 > Position 7801
… Plomb sous forme brute. …
Explanatory notes
… 78.01 ‑ Plomb sous forme brute. 7801.10 ‑ Plomb affiné ‑ … de pureté, depuis le plomb impur et le plomb argentifère jusqu'au plomb électrolytique affiné, en masses, blocs, … destinés à être ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, etc. La présente position couvre également les …Section XV > Chapitre 79 > Position 7901
… Zinc sous forme brute. …
Explanatory notes
… 79.01 ‑ Zinc sous forme brute. ‑ Zinc non allié : 7901.11 ‑ ‑ Contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc 7901.12 ‑ ‑ Contenant en poids moins de 99,99 % … à être ultérieurement laminés, étirés, filés à la presse, refondus, etc. Sont exclues de cette position les poudres, …Section XI > Chapitre 52 > Position 5212
… Autres tissus de coton. …
Explanatory notes
… 52.12 ‑ Autres tissus de coton. ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 : 5212.11 ‑ ‑ Ecrus 5212.12 ‑ ‑ Blanchis 5212.13 ‑ … ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …Section XV > Chapitre 76 > Position 7601
… Aluminium sous forme brute. …