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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
Explanatory notes
… définie ou non 2842.90 ‑ Autres On range dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées en tête du … (HS-C≡N). 1) Fulminates. Les fulminates sont des composés de constitution mal connue, très instables, … la chaleur, à l'étincelle, par exemple. Ils constituent des explosifs d'amorçage employés dans la confection d'amorces …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), …
Explanatory notes
… 51.10 ‑ Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), … même conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre : 1) Les fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.15
… Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4
… Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.82
… aux rayonnements, mentionnés dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.20
… Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.81
… Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); jus d’airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea) …
Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.10
… Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de …