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Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer … ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de légumes. Le … ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer …

Legal note

… ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer … ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de légumes. Le … ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… 4.‑ Dans la Note 1 du présent Chapitre et dans le libellé du n° 40.02, la dénomination caoutchouc synthétique …

Legal note

… 4.‑ Dans la Note 1 du présent Chapitre et dans le libellé du n° 40.02, la dénomination caoutchouc synthétique …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles.  Toutefois, ces composants peuvent présenter un … ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre pas les … ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. 8.‑  Sont assimilés aux pochettes du …

Legal note

… outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles.  Toutefois, ces composants peuvent présenter un … ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre pas les … ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. 8.‑  Sont assimilés aux pochettes du …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs;        h)      …

Legal note

… ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs;        h)      …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.20

Classification opinions

… comportant aux deux extrémités de la tête deux tables amovibles, l'une en caoutchouc et l'autre en matières …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.9 > 3701.99

Classification opinions

… 1. Plaques composées d'une feuille de cuivre sensibilisée collée sur un support isolant, non …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90

Classification opinions

… 1. Distributeur automatique de monnaie, présenté isolément, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714 > 2714.90

Classification opinions

… et pulvérisé dispersé dans de l'eau contenant une faible quantité d'un émulsifiant (agent de surface) ajouté …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91

Classification opinions

… 99,7 % de saccharose, composé de sucre de canne et d'une faible quantité de caramel (provenant également de sucre de …

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