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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, …
Classification opinions
… par une solution de bitume additionnée d'amiante, de charges minérales et d'huile de tung (d'abrasin). Adoption : …Section VI > Chapitre 28 > Position 2824
… Oxydes de plomb; minium et mine orange. …
Explanatory notes
… 28.24 ‑ Oxydes de plomb; minium et mine orange. 2824.10 ‑ Monoxyde de plomb (litharge, massicot) 2824.90 ‑ Autres 1) Oxyde de plomb … de plomb) (litharge, massicot) (PbO). En oxydant, par chauffage à l'air, du plomb ou de la céruse (hydro‑carbonate …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.05 ‑ Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente … ou autrement. Les courroies de section circulaire sont généralement obtenues à partir de lanières roulées et …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.16 ‑ Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4016.10 - En … - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux 4016.95 - - Autres articles gonflables … autres que carrée ou rectangulaire et les articles du genre de ceux exclus du n° 40.08, parce qu'ils ont été …Section XI > Chapitre 50 > Position 5001
… Cocons de vers à soie propres au dévidage. …
Explanatory notes
… 50.01 ‑ Cocons de vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre que les cocons … un brin utilisable pour l'obtention d'un filament de soie grège. Les cocons impropres au dévidage sont rangés au n° 50.03 . Les cocons de vers à soie sont généralement jaunâtres, blanchâtres ou parfois verdâtres. …Section II > Chapitre 7 > Position 0702
… Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.02 ‑ Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position comprend les tomates de toutes espèces à l'état frais ou réfrigéré. …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.04 ‑ Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. … fours à coke ou de produits hydrocarbonés. C'est un élément généralement considéré comme non métallique. On le présente … remplis d'eau, qu'il convient de soustraire à l'effet du gel. b) Le phosphore rouge dit amorphe qui, en réalité, …Section XVI > Chapitre 85
… du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de …
Explanatory notes
… du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de … électriquement se portant sur la personne; b) les ouvrages en verre du n° 70.11; c) les machines et … des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par …Legal note
… électriquement se portant sur la personne; b) les ouvrages en verre du n° 70.11; c) les machines et … des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par … nanosecondes ou moins; - fréquence d’image excédant 225.000 images par seconde. 2.- En ce qui concerne le n° 8525.82, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …