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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
Classification opinions
… La préparation contient toutes les substances odoriférantes nécessaires pour obtenir le produit final, à savoir une …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12
… D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm …
Classification opinions
… dit « MDF ») d’une densité de 800 à 860 kg/m3, d’une épaisseur qui varie entre 3 et 4 mm (avec une tolérance de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50
… Préparations conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… et de l'eau, présentée en emballage pour la vente au détail et utilisée notamment comme agent nettoyant et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³ …
Classification opinions
… (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul … qui est polyvalente est munie de fenêtres latérales, contrairement à celle réservée aux marchandises. Le véhicule est …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats …
Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10
… Graisses et huiles animales et leurs fractions …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30
… à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires …
Classification opinions
… les pièces en mouvement sont soumises à l'action de jets de grenailles d'acier projetées, par le seul effet centrifuge, … à palettes tournant à grande vitesse, sans intervention de l'air comprimé. Adoption : 1959 … 2. Appareils de nettoyage à …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à …
Explanatory notes
… ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à … spécialement utilisés pour le transport de la bière, du lait ou du vin; les boîtes servent surtout à l'emballage des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³ …