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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.22
… En métaux communs, non recouverts de matières textiles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; …
Explanatory notes
… photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; … NI COMPRIS AILLEURS DANS LE PRESENT CHAPITRE Ce groupe comprend notamment : A) Machines automatiques pour le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le …
Explanatory notes
… - Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, … par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, … fruits, de pulpes de fruits ou parfois de certains légumes (courges, aubergines, par exemple) ou d'autres plantes … égal de sucre. Une fois refroidie, la préparation est assez consistante et renferme des morceaux de fruits. Les …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non … Les produits de cette position servent principalement comme matières à tailler, pour la fabrication des colles, de la gélatine ou comme engrais. Relèvent de la …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, … et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… - Slips et caleçons : 6107.11 - - De coton 6107.12 - - De fibres synthétiques ou artificielles … les slips, caleçons et articles similaires (linge de corps) et les chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2004.10 ‑ …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique …
Explanatory notes
… 2208.70 - Liqueurs 2208.90 ‑ Autres La présente position couvre, d'une part, et quel que soit leur degré alcoolique … ces eaux‑de‑vie se caractérisent par le fait qu'elles conservent un bouquet ou arôme particulier dû à la présence de constituants aromatiques secondaires (esters, aldéhydes, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. …
Explanatory notes
… le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. 8441.10 - Coupeuses 8441.20 - …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (A12O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) …