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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou …
Classification opinions
… numérique de véhicule automobile, en verre de sécurité trempé. Une fois découpé selon la forme voulue et trempé, le … et d’une couche de film TAC (triacétyl-cellulose) avec revêtement anti-éblouissement (AG), antireflets (AR) et …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques …
Classification opinions
… inséré dans des stéréoscopes à main de type approprié, le changement des vues étant obtenu par la rotation du disque. …Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou …
Explanatory notes
… Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou … de produits naturels et ne les rende pas aptes à un emploi particulier plutôt qu'à leur emploi général. Les …Legal note
… (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑ Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui … de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences : a) les légumes à cosse et le maïs doux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… tubulaire, servant à conduire les ondes électromagnétiques, émises par le satellite, au transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit. L'article comporte également trois têtes filetées pour pieds supports, destinés … : 1997 … 5. Antenne parabolique pour la réception d'émissions de télévision retransmises par satellite, …Section II > Chapitre 9 > Position 0902
… Thé, même aromatisé. …
Explanatory notes
… 09.02 ‑ Thé, même aromatisé. 0902.10 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg 0902.20 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté autrement 0902.30 ‑ Thé noir (fermenté) et thé partiellement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… de base pour les communications mobiles. Utilisée dans un système de communication mobile, l’antenne de station de … reçoit et transmet des ondes électromagnétiques dans le système de station de base. Ses principales caractéristiques … cellulaires ; 2°) Gain élevé : 18 dBi ; 3°) Fonction d’ajustement du pointage du faisceau vertical ; 4°) Connecteur 4.3 …Section II > Chapitre 11 > Position 1107
… Malt, même torréfié. …
Explanatory notes
… 11.07 ‑ Malt, même torréfié. 1107.10 ‑ Non torréfié 1107.20 ‑ Torréfié Les … subit l'opération du maltage. Le grain d'orge maltée est légèrement ridé dans le sens de la longueur. Il est blanc à … Placé dans l'eau, il surnage habituellement et s'effrite facilement, alors que le grain non malté tombe au fond. Le …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, … et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des …
Explanatory notes
… 73.08 ‑ Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, … et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, a l'exception des …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114
… Autres vêtements, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 6114.20 - De coton 6114.30 - De … de magistrats ou de professeurs et autres vêtements du même genre. 4) Les vêtements spéciaux, tels que ceux pour … aviateurs, même chauffés par une résistance électrique, par exemple. 5) Les vêtements spéciaux, même incorporant à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3803
… Tall oil, même raffiné. …