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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. …
Explanatory notes
… ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. 9612.10 ‑ Rubans encreurs 9612.20 ‑ Tampons … préparés en vue de laisser des empreintes (imprégnés, s’il s’agit de rubans textiles, enduits, s’il s’agit de rubans de matière plastique ou de papier, d’une …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou …
Explanatory notes
… de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou … La présente position englobe un ensemble d'appareils qui satisfont à la fois aux conditions suivantes : 1) être … considérés ne doit pas dépasser celle nécessaire pour satisfaire les besoins ou les exigences des ménages. La …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, …
Explanatory notes
… 41.02 ‑ Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, … Chapitre. 4102.10 - Lainées - Epilées ou sans laine : 4102.21 - - Picklées 4102.29 - - Autres Cette … à l'état frais ou avoir été conservées provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs …
Explanatory notes
… antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs … métalliques (colonnes de distillation surtout). Leurs composants actifs sont généralement des substances de nature … de l'échappement des cylindres. e) Les additifs peptisants , qui empêchent la formation de gommes dans le …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1
… Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2
… Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, …
Section V > Chapitre 26 > Position 2618 > 2618.00
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.1 > 0303.12
… Autres saumons du Pacifique (Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y …