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1796 résultats pour "国际驾照有什么坏处<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>阆中代办杜克大学文凭-仿制伊利诺斯州身份证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>定制多尔特学院学位证OP"

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. CONSIDERATIONS GENERALES Le … ou encore desséchés (y compris déshydratés, évaporés ou lyophilisés). Il convient de préciser que certains de ces …

Legal note

… pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils … utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports, pour le transport des marchandises sur de courtes … d’un véhicule automobile n’est pas affecté par les opérations qui sont réalisées après l’assemblage de …

Legal note

… en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

…         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou … et 93.06). Les lunettes de visée et autres dispositifs optiques montés sur les armes, ou non montés mais présentés … suivent le régime de celles‑ci. Par contre, les dispositifs optiques présentés isolément relèvent du Chapitre 90 . Les …

Legal note

…         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… lanternes vénitiennes (n° 95.05);        m)     les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, …

Legal note

… lanternes vénitiennes (n° 95.05);        m)     les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives. 2.‑  … pas compris dans le présent Chapitre et suivent leur régime propre ( Chapitres 73 à 76 et 78 à 81 ). Les ouvrages de …

Legal note

… tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives. 2.‑  …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons … fins culinaires (vin et cognac, par exemple), rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons ( n° 21.03  …

Legal note

… du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… articles visés dans la présente Note suivent leur régime propre. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre …

Legal note

… articles visés dans la présente Note suivent leur régime propre. …

Section XIV > Chapitre 71

Section II

Explanatory notes

… simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Legal note

… simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section I

Explanatory notes

… couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Legal note

… couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …