Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants …
Explanatory notes
… 61.15 - Collants (bas‑culottes), bas, mi‑bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux …
Explanatory notes
… 48.16 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; …
Explanatory notes
… photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et …
Classification opinions
… 1. Appareil de projection en couleurs à cristaux liquides destiné à être posé sur un support. Ce … et est destiné exclusivement à être relié à une machine automatique de traitement de l'information afin de projeter … portatif ou une chaîne stéréo (branchement par la sortie auxiliaire). Application des RGI 1 (Note 6 D) 5° du Chapitre …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation …
Explanatory notes
… d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation … qui proviennent du traitement, soit du corps entier d'animaux (y compris les volailles, les mammifères marins, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12
… Antisérums et autres fractions du sang …
Classification opinions
… protéines fonctionnelles ou pour leur propriété de liant hydraulique, leur pouvoir gélifiant, etc. Adoption : 1991 …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés … de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 23.08 ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés … A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la Nomenclature et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10
… Porte-outils et filières à déclenchement automatique …
Classification opinions
… 1. Bras télescopique en métaux communs (également appelé perche de prolongement). Le …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du …