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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. …
Explanatory notes
… à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. 9021.10 - … intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du pied, pour autant qu’elles …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.30
Classification opinions
… 1. Préparation constituée par de l'argent réduit et finement dispersé dans du collodion ou du terpinéol, destinée à être employée …Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le … de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons …Legal note
… de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement); b) l'eau de mer …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11
… Contenant du tabac ou du tabac reconstitué …
Classification opinions
… fig. 1 ), présentée séparément, conçue pour être utilisée dans un dispositif spécial chauffé électriquement, consistant en une cartouche et une batterie. La capsule de … polypropylène contenant environ 0,31 g de granulés de tabac reconstitué, de l'eau, un parfum, du carbonate de potassium …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12
… Antisérums et autres fractions du sang …
Classification opinions
… 1. Fractions du sang présentées sous forme de poudre, obtenue … plasma du sang comestible de bœuf ou de porc. Le plasma est ensuite séché par pulvérisation à basse température afin … sont utilisés en faibles quantités (1 à 5 % du poids fini) dans les aliments, en tant que protéines fonctionnelles ou …Section XV > Chapitre 83
… Ouvrages divers en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se …Legal note
… Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.41
… Jambons et leurs morceaux …
Classification opinions
… de potassium et du nitrite de sodium), mis sous vide dans des boîtes hermétiquement scellées et cuit à une …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés …
Classification opinions
… Une autre partie de phosphate ajouté demeure non liée dans le produit résultant. Les groupes anioniques et les phosphates non liés forment ensemble une fonction spécifique du produit final permettant d'utiliser celui-ci dans l'industrie papetière. Le produit obtenu est du type de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20
… Des types utilisés pour autobus ou camions …
Classification opinions
… 1. Pneumatique possédant les caractéristiques suivantes : dimension 13R22.5 (diamètre de jante de 22,5 pouces (571,5 … des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 2. Pneumatiques, de trois dimensions différentes, possédant les caractéristiques …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40
… Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons …