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Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur …

Legal note

… , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

…        f)   les produits du n° 24.04;        g)   les levures conditionnées comme médicaments et les autres … Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus relèvent du n° 21.01. 3.‑  Au sens du n° 21.04, on entend …

Legal note

…        f)   les produits du n° 24.04;        g)   les levures conditionnées comme médicaments et les autres … Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus relèvent du n° 21.01. 3.‑  Au sens du n° 21.04, on entend …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… 82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 relèvent de cette dernière position. CONSIDERATIONS … arbres à vis (vis d'Archimède), leviers ou similaires. Ils relèvent par contre du Chapitre 84 s'ils présentent un … les meules avec bâtis à main et les forges portatives relèvent du n°  82.05 où ils sont nommément désignés. Il en …

Legal note

… 82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 relèvent de cette dernière position. …

Section XX > Chapitre 95

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou …

Legal note

… ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du n° 95.03. Note de sous-positions. 1.-  Le n° … GENERALES A l'exception de certaines machines mobiles relevant de la Section XVI (voir à cet égard les Notes … 3) Les chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, …

Legal note

… bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du n° 95.03. Note de sous-positions. 1.-  Le n° …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

…        Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. CONSIDERATIONS GENERALES … question dans les Considérations générales du Chapitre 54 relèvent du présent Chapitre lorsqu'elles sont à l'état de … de plusieurs filières) est effectué, après étirage éventuel, dès leur sortie de la filière ou après qu'ils ont …

Legal note

…        Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   … dits (saccharose, lactose, maltose, glucose, fructose (lévulose), etc.), les sirops, les succédanés du miel, les … de colorants, d’édulcorants artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés (avec de l’acide citrique …

Legal note

… le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non … obtenues au cours du raffinage des huiles brutes, relèvent du n° 38.23 .       Les graisses et les huiles …

Legal note

… dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non …

Section VI > Chapitre 28

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