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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32

Classification opinions

… B), 6 C), 6 D) 1°) et 6 E) du Chapitre 84) et 6 Adoption : 2000 …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… de mono et diglycérides. Le produit contient de l’EPA (400 mg/g) et du DHA (300 mg/g). De la vitamine E (tocophérol) a été ajoutée au …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… poches, réalisé entièrement dans une étoffe de bonneterie (100 % coton), tenu a la taille par une bande élastique … short et qui, étant réalisés dans une étoffe de bonneterie (100 % coton) de structure différente, ne permettent pas le …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00

Classification opinions

… alimentaires. Application de la RGI 1. Adoption : 2008 … Concentrat de protéines du lait , obtenu directement … de produits laitiers. Application de la RGI 1. Adoption : 2009 …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90

Classification opinions

… humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 3. Préparation à base d'huile de navette à faible … d'environ 250 ml. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30

Classification opinions

… et des tuyaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.20

Classification opinions

… de l'auditoire. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… et de chauffer le tout. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 … 5. Produit composite constitué d'une sélection … de sel. Application des RGI 1, 2 b), 3 b) et 6. Adoption : 2007 … 6. Préparation (« arôme de crabe ») utilisée dans la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

Classification opinions

… solaire à couche mince (dimensions : L x P x H : 1409 x 1009 x 46 mm). La partie avant du module, qui est encastrée … les UV, l’eau, la température et l’ozone) d’une longueur de 900 mm munis de « connecteurs solaires » sont également …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

Classification opinions

… de 25 kg et doit être mélangée aux aliments à raison de 500 g par tonne d’aliments. Application des RGI 1 et 6. … 25 kg et doit être mélangée aux aliments à raison de 350 à 500 g par tonne d’aliments. Application des RGI 1 et 6. …