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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la … mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » …
Explanatory notes
… 70.16 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la … mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020
… Autres ouvrages en verre. …
Explanatory notes
… pour graisseurs, guide-fils, regards et tubes de niveau, tuyaux en S, serpentins, gouttières et rigoles pour produits … des illustrations ou un texte imprimés autres que ceux des n°s 70.06 , 70.09 , 70.14 ou bien du n° 94.05 s'ils sont lumineux. 4) Des ampoules en …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
Explanatory notes
… et réfractions de la lumière dans cet amas de petits cristaux produisent l'aspect nacré connu sous le nom d' orient , … aux perles leur caractère diaphane ou eau . Les perles peuvent être colorées ou diversement nuancées. Les perles …Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.06 ‑ Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ Rubans adhésifs d'une largeur … dont le poids : 1) n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient les proportions respectives des matières textiles et … à la confection de vêtem ents imperméables, de vêtements spéciaux pour la protection contre les radiations, ainsi …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
Explanatory notes
… la décoration intérieure, l'ornementation des habitations, bureaux, salles de réunions, églises, etc. ou pour … ils concourent à l'ornementation ou à la décoration des locaux ou autres lieux. Tel est le cas des : a) Corniches, frises et …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …
Explanatory notes
… 68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même … pressés ou centrifugés (c'est le cas notamment de certains tuyaux) en ciment, en béton ou en pierre artificielle, … naturelle obtenues en agglomérant à l'aide de ciment, de chaux ou d'autres liants (les matières plastiques, par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
Explanatory notes
… soit d'un monofilament, soit de plusieurs filaments juxtaposés. Ces machines se composent d'une longue série de postes de filage identiques juxtaposés (travées). Chaque élément comporte notamment une pompe spéciale et un filtre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
Explanatory notes
… ou non (tours parallèles, tours en l’air, tours verticaux, tours révolvers, etc.), y compris les tours à …Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
Explanatory notes
… faisant le tour complet de ces fils ou d'une partie d'entre eux et qui sont maintenus en place par des duites de fond (dites fils de … Ghiordès ou point de Smyrne : le fil de poil est passé sur deux fils de chaîne juxtaposés et les deux extrémités de ce …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni …