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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24
… Buta-1,3-diène et isoprène …
Classification opinions
… monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de … au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.40
… Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.30
… Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.14
… Autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus …