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Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… pour la filature .               - De nylon ou d’autres polyamides : 5503.11 - - D’aramides 5503.19 - - Autres … visées ci‑dessus, les câbles de filaments synthétiques ayant une longueur n'excédant pas 2 m, à condition que le …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme. Ceux ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective, sont à classer …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… ou non du retordage ou du câblage) des mèches de laine ayant subi le peignage. Ces fils ne sont cependant pas … pas de noeuds ni de fibres courtes, les uns et les autres ayant été éliminés par le peignage. Ces fils peuvent avoir …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… des pipes, fume‑cigare, fume‑cigarette, bouts et tuyaux sont la terre cuite, et autres matières céramiques, … également dans cette position, indépendamment des bouts et tuyaux, les parties suivantes : couvercles de pipes, godets …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… , mais non découpées en forme, c'est‑à‑dire celles ayant subi un travail n'excédant pas le nettoyage ou le simple débitage. Les coquilles et carapaces …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… de voitures d'enfants, etc., que les couvertures de voyage. Alors que les couvertures de voyage sont fréquemment munies de franges provenant du …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… est constitué soit par des polymères tels que les esters polyacryliques, le poly(acétate de vinyle) ou le … etc. ( n° 32.14 ). b)  Les encres d'imprimerie qui, tout en ayant une composition qualitative analogue à celle des …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… . b)    Les articles de ménage ou d'économie domestique ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) (voir la Note … articles des n°s  82.11 à 82.15 inclus. d)    Les articles ayant le caractère d'objets d'ornement ( n°  83.06 ). e)    …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… les farines dites gonflantes ( farines prégélatinisées ) ayant reçu un traitement thermique entraînant une … textile, la papeterie ou la métallurgie (préparation de noyaux de fonderie). Les farines qui ont été soumises à des …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… ondulées, réservoirs, auges, bassins, éviers, raccords pour tuyaux, joints, manchons, panneaux imitant la sculpture, … ventilation, caniveaux pour câbles, chapeaux de cheminées, tuyaux, etc. Tous ces articles peuvent être colorés dans la …

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