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Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… matières textiles (tissus à chaîne et à trame, bonneterie, etc.). On y range également les toiles, grillages et … machines, de tamis et de cribles, de sommiers, de sièges, etc.; construction de transporteurs et de rayonnages; comme … de construction pour planchers, revêtements, cloisons, etc. Ils se présentent notamment soit sous forme de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454

Explanatory notes

… réfractaire de composition variable (acide, basique, etc.).  L'oxygène est amené par le haut par une lance … à cuve conique munie d'une grille (pour matte de cuivre), etc.; de tels appareils restent classés ici, pour autant … ouverts, tronconiques, cylindriques, hémisphériques, etc., garnis généralement d'un revêtement intérieur …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… usines, les ateliers, les écoles, les gares, les hôtels, etc. pour exécuter le travail du bureau, c'est-à-dire le … (enregistrement, tenue des documents, correspondances, etc.), le classement, la comptabilité, etc. Ne sont toutefois admis ici que les machines et …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Section IV > Chapitre 16

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… droites, pipes courbes, calumets, chibouques, narguilés, etc.). 2)    Les têtes de pipes . 3)    Les fume‑cigare et … matières céramiques, le bois (buis, merisier, poirier, etc.), la racine de bruyère, l’ambre, l’écume de mer, le … pièces intérieures (y compris les cartouches filtrantes), etc. Sont exclus de la présente position  : a)    Les …

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