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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32

Classification opinions

… téléphone mobile. L'étui, équipé d'un aimant, se verrouille avec un circuit Intégré à effet Hall intégré dans la partie avant du téléphone mobile. Le téléphone mobile détecte si le … d'affichage s'ajuste à la partie transparente située à l'avant de l'étui. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04;        e)    les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les … des sports du Chapitre 65;        h)    les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (n° 66.02), … destinés aux articles du présent Chapitre sont classés avec ceux‑ci. 4.-  Sous réserve des dispositions de la …

Legal note

… contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04;        e)    les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les … des sports du Chapitre 65;        h)    les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (n° 66.02), … destinés aux articles du présent Chapitre sont classés avec ceux‑ci. 4.-  Sous réserve des dispositions de la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… disponibles en deux combinaisons : une structure métallique avec un couvercle en matières plastiques ou une structure … des déchets. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 3924.90/7. Adoption : 2019 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60

Classification opinions

… (198,12 cm), constitué d’une surface tactile multi-touche, avec la possibilité de manipulation au stylet et au toucher … intégrés. Le produit est généralement présenté avec deux stylets électroniques, un logiciel d’installation … peut aussi être utilisé comme un simple tableau d’écriture avec une surface effaçable à sec lorsqu’il n’est pas …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… tranché en petites lamelles et enrobé d’épices, conditionné avec du salami « Pepperoni » dans un sachet en matières … le n° 16.01. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 1601.00/1. Adoption : 2015 … 2. Fromage frais composé …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00

Classification opinions

… 1. Salami « Pepperoni » conditionné avec du fromage « Mozzarella » dans un sachet en matières … dans le n° 0406.10. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 0406.10/1. Adoption : 2015 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… propriétés réfléchissantes, non montées. Voir également l'Avis 8716.90/1. Adoption : 1965 … 4. Boutons de commande, en … consistant en matière plastique alvéolaire, combinée avec du nontissé unicolore de fibres textiles synthétiques … et peuvent rester en place pendant environ 7 à 10 jours avant d'être retirés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33

Classification opinions

… des fentes d'aération, une fermeture à glissière à l'avant avec rabat protecteur (gauche sur droite), une …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Classification opinions

… humaine, soit pour l’alimentation animale. Voir également l’Avis 2304.00/1. Adoption : 1991 … 2. Préparation présentée … de 85,9 % (±1,0 %). Le produit est destiné à être absorbé avec d'autres substances alimentaires ou boissons (5 …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… (n° 28.42);        e)   le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (n° 28.47), l'oxysulfure de carbone, les … frittés c'est-à-dire les carbures métalliques frittés avec du métal) de la Section XV;        h)   les éléments … ou du scandium. N° 28.47  ‑ Peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée, stabilisé ou non. N° 28.49  ‑ Carbures …

Legal note

… (n° 28.42);        e)   le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (n° 28.47), l'oxysulfure de carbone, les … frittés c'est-à-dire les carbures métalliques frittés avec du métal) de la Section XV;        h)   les éléments …

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