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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… ou tub es (cette variété de verre est définie dans la Note explicative du n° 70.01). La présente position ne couvre que …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… désincrustants ou pour le décapage des métaux (voir la Note explicative du n° 38.24). 2)    Silicates de potassium . …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… munis ou non d'un sous-pied ( n° 64.06 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6115.10 Au sens du …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… qu'ils conservent leur caractère de fromage. ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 0406.40 Cette …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… que ceux repris aux alinéas B), C) et D) de la Note explicative du n° 90.01, mais montés (c'est‑à‑dire cerclés, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… lunettes dites sous‑marines (pour la pêche en plongée, les explorations sous l'eau, etc.), les lunettes complémentaires …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… recouverts de chocolat ( n° 19.05 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N °  1806.20 Au sens du n° …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… ou de leur conservation (voir, à cet égard, la Note explicative du n°  05.05 ), ce travail pouvant être, par …

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