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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.2 > 0207.26
… Morceaux et abats, frais ou réfrigérés …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908 > 8908.00
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) …
Explanatory notes
… 41.04 ‑ Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) … - - Autres La présente position comprend les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, tannés … Sont exclus de la présente position : a) Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) du n° 41.14 . …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles …
Explanatory notes
… 61.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles … explicative du n° 61.01 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles …
Explanatory notes
… 61.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles … repris dans la présente position on peut citer : les manteaux, imperméables, cabans, capes y compris les ponchos, …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. Le gaz de houille est obtenu par distillation de la … Le gaz obtenu par carbonisation (gazéification) des filons eux‑mêmes dans le sol, ainsi que le gaz à l'eau, le gaz …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; …
Explanatory notes
… 67.03 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; … , la présente position couvre les cheveux remis, ainsi que ceux qui ont été autrement préparés (amincis, décolorés, … ou de chevelures pour poupées. On considère comme préparés aux fins indiquées ci-dessus, notamment : 1) Les articles …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, …
Explanatory notes
… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, … à vent dans lesquels le mouvement des touches est transmis aux tuyaux, électriquement, électro-pneumatiquement ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4801 > 4801.00
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.1
… Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires …