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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3904 > 3904.2
… Autre poly(chlorure de vinyle) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3904 > 3904.50
… Polymères du chlorure de vinylidène …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10
… De motocycles (y compris les cyclomoteurs) …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.23
… D'une longueur excédant 24 m …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.33
… D'une longueur excédant 24 m …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …
Explanatory notes
… 23.05 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes …
Explanatory notes
… 61.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. …
Explanatory notes
… vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. 2522.10 - …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes …