Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5101 > 5101.1 > 5101.11
… Laines de tonte …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5101 > 5101.2 > 5101.21
… Laines de tonte …
Section II > Chapitre 9 > Position 0901 > 0901.1
… Café non torréfié …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5
… Autres appareils photographiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.9 > 9006.91
… D'appareils photographiques …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.12
… A affichage optoélectronique seulement …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, …
Explanatory notes
… bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, … question ici sont des produits textiles, généralement de coton, tissés, tressés ou tricotés à plat ou autrement. … chandelles ou cierges ou de mèches similaires. Toutes ces mèches sont comprises ici qu'elles soient de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Explanatory notes
… 23.05 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. - Fibres … de renforcement, par exemple. 3) Les ouvrages en tourbes (plaques, coquilles, pots pour la culture des plants, par exemple); toutefois les articles textiles en fibres de tourbe relèvent …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.91
… Appareillages identifiables de stomie …