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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres …
Explanatory notes
… et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres … et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 : 8443.11 … et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 8443.99 - …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple …
Explanatory notes
… 44.10 ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple … de bois produites par réduction mécanique de bois ronds ou de résidus de bois. Ils peuvent être également … les panneaux de fibres du n° 44.11. Cette position comprend également : 1) Les panneaux dits oriented strand …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires …
Explanatory notes
… similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires … similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes. Le présent groupe couvre : 1) Les tresses . On … et assemblées, par couture ou autrement, pour former des bandes. 2) Les articles similaires , c'est‑à‑dire destinés …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs …
Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin …